Conseil de Communauté du 08 septembre 1997
DELIBERATIONS
déplacements et voirie
| Date de publication | |||
| N° 1997-1905 | Lyon 9° - Extension de la place de Paris et aménagement du parvis du pôle multimodal - Convention de participation financière à souscrire avec la Ville - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1927 | Autoroute A 45 Saint Etienne-Lyon - Dossier de consultation pour le fuseau du kilomètre - Délibération - (sans annexe) |
domaine et administration générale
| Date de publication | |||
| N° 1997-1843 | Lyon 9° - Cession, à la SCI du Vieux Crépieux dans le cadre de l'OPAH de Vaise, de trois immeubles communautaires situés 25, rue de la Corderie, 16, 16 bis, rue du Sergent Michel Berthet et 10, rue des Bains - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1932 | Lyon 9° - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par le groupe Giraudy sur un terrain communautaire situé 81 bis-83, rue Gorge de Loup - Dossier retiré | ||
| N° 1997-1933 | Marchés communautaires attribués à la société Maïa Sonnier SNC - Approbation d'un avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Maïa Sonnier Génie Civil TP - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1934 | Marchés communautaires attribués à la société Deluermoz SNC - Approbation d'un avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Deluermoz TP - Délibération - (sans annexe) |
environnement, propreté, eau et assainissement
| Date de publication | |||
| N° 1997-1850 | Convention avec CAMALY pour la participation à la création et au fonctionnement d'une station de mesure sur le Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1857 | Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration - Initialisation du projet - Lancement de procédures annexes - Appel d'offres restreint - Assainissement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1935 | Présentation de la charte d'écologie urbaine du Grand Lyon pour les années 1997 à 2001 - Délibération - (sans annexe) |
ressources humaines
| Date de publication | |||
| N° 1997-1941 | Personnel - Effectifs, création, transformation de postes et revalorisation d'indice - Délibération - (sans annexe) |
urbanisme, habitat et développement social
| Date de publication | |||
| N° 1997-1871 | Saint Genis Laval - Quartier Champlong - Aménagement des espaces extérieurs - Lancement d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1923 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Aménagement du site de la Feyssine - Projet d'aire de fête - Bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 1997-1925 | Saint Priest - Projet de renforcement commercial et de restructuration urbaine - Passation d'un marché d'études après trois marchés de définition - Délibération - (sans annexe) |